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Parcelle 07080 000 AE 133

Devesset (07080), section AE

Contenance
1 195 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07080 000 AE 8007080 000 AE 8107080 000 AE 11807080 000 AE 11907080 000 AE 12007080 000 AE 12107080 000 AE 12207080 000 AE 12307080 000 AE 12407080 000 AE 12507080 000 AE 12607080 000 AE 12707080 000 AE 12807080 000 AE 12907080 000 AE 13007080 000 AE 13107080 000 AE 13207080 000 AE 13307080 000 AE 13407080 000 AE 13507080 000 AE 13607080 000 AE 13707080 000 AE 13807080 000 AE 13907080 000 AE 14007080 000 AE 14107080 000 AE 14407080 000 AE 14607080 000 AE 14707080 000 AE 14807080 000 AE 14907080 000 AE 15007080 000 AE 15107080 000 AE 15207080 000 AE 15307080 000 AE 15407080 000 AE 15507080 000 AE 15607080 000 AE 15707080 000 AE 15807080 000 AE 15907080 000 AE 16007080 000 AE 16107080 000 AE 16207080 000 AE 16307080 000 AE 16407080 000 AE 16507080 000 AE 17107080 000 AE 17207080 000 AE 17307080 000 AE 17507080 000 AE 17607080 000 AE 17707080 000 AE 17807080 000 AE 17907080 000 AE 18007080 000 AE 18107080 000 AE 18307080 000 AE 18407080 000 AE 18507080 000 AE 18607080 000 AE 30207080 000 AE 30307080 000 AE 30407080 000 AE 30507080 000 AE 30607080 000 AE 30707080 000 AE 30807080 000 AE 31507080 000 AE 31607080 000 AE 31707080 000 AE 40807080 000 AE 40907080 000 AE 41607080 000 AE 42307080 000 AE 42407080 000 AE 451
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

UH – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

7 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 63 % de la parcelle
Autre prescription
Déclaration préalable pour l'édification d'une clôture au titre de l'article L123-1-5-70 du code de l'urbanisme : ensemble des … – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AE 133 (07080000AE0133)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
133
Surface cadastrale (contenance)
1 195 m²
Surface calculée
1 196 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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