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Parcelle 07080 000 D 695

Devesset (07080), section D

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07080 000 D 45307080 000 D 46307080 000 D 47007080 000 D 47107080 000 D 47607080 000 D 47707080 000 D 48207080 000 D 48607080 000 D 48707080 000 D 48807080 000 D 48907080 000 D 49007080 000 D 49307080 000 D 49407080 000 D 65207080 000 D 65607080 000 D 65707080 000 D 67007080 000 D 67307080 000 D 67407080 000 D 67507080 000 D 67607080 000 D 67707080 000 D 67907080 000 D 68007080 000 D 68407080 000 D 68607080 000 D 68807080 000 D 68907080 000 D 69007080 000 D 69107080 000 D 69207080 000 D 69307080 000 D 69507080 000 D 69607080 000 D 69707080 000 D 69807080 000 D 69907080 000 D 70007080 000 D 70107080 000 D 70207080 000 D 70307080 000 D 70407080 000 D 70507080 000 D 70607080 000 D 70707080 000 D 70907080 000 D 71007080 000 D 71107080 000 D 71207080 000 D 71307080 000 D 72407080 000 D 72607080 000 D 75807080 000 D 75907080 000 D 76407080 000 D 76507080 000 D 76607080 000 D 76807080 000 D 76907080 000 D 80207080 000 D 82707080 000 D 82807080 000 D 86007080 000 D 86207080 000 D 86507080 000 D 86607080 000 D 86907080 000 D 87007080 000 D 87107080 000 D 87207080 000 D 88707080 000 D 88807080 000 D 88907080 000 D 89007080 000 D 89107080 000 D 89207080 000 D 89307080 000 D 89407080 000 D 895
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 D 695 (070800000D0695)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
695
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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