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Parcelle 07080 000 D 435

Devesset (07080), section D

Contenance
8 070 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
07080 000 D 107080 000 D 2007080 000 D 2107080 000 D 2207080 000 D 2307080 000 D 2407080 000 D 2507080 000 D 2707080 000 D 2807080 000 D 5507080 000 D 42707080 000 D 42807080 000 D 42907080 000 D 43007080 000 D 43107080 000 D 43207080 000 D 43307080 000 D 43407080 000 D 43507080 000 D 43607080 000 D 43707080 000 D 43807080 000 D 43907080 000 D 44007080 000 D 44107080 000 D 44207080 000 D 44307080 000 D 44507080 000 D 44607080 000 D 45007080 000 D 45107080 000 D 45207080 000 D 45307080 000 D 45407080 000 D 45507080 000 D 45607080 000 D 45707080 000 D 45807080 000 D 45907080 000 D 46007080 000 D 46107080 000 D 46207080 000 D 46307080 000 D 46407080 000 D 46507080 000 D 46607080 000 D 46707080 000 D 46807080 000 D 47307080 000 D 47407080 000 D 70107080 000 D 72507080 000 D 72607080 000 D 73507080 000 D 74007080 000 D 74207080 000 D 76207080 000 D 76307080 000 D 764
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 D 435 (070800000D0435)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
435
Surface cadastrale (contenance)
8 070 m²
Surface calculée
8 064 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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