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Parcelle 07036 000 AB 309

Bogy (07036), section AB

Contenance
2 060 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07036 000 AB 10007036 000 AB 10107036 000 AB 10307036 000 AB 10407036 000 AB 10507036 000 AB 10607036 000 AB 10707036 000 AB 10907036 000 AB 11007036 000 AB 11307036 000 AB 11407036 000 AB 11507036 000 AB 11607036 000 AB 11707036 000 AB 11807036 000 AB 11907036 000 AB 12007036 000 AB 12107036 000 AB 12207036 000 AB 12307036 000 AB 12407036 000 AB 12507036 000 AB 12607036 000 AB 12707036 000 AB 12807036 000 AB 13007036 000 AB 13107036 000 AB 13207036 000 AB 14407036 000 AB 14507036 000 AB 14607036 000 AB 14707036 000 AB 14807036 000 AB 14907036 000 AB 15007036 000 AB 15107036 000 AB 15207036 000 AB 16207036 000 AB 16307036 000 AB 16407036 000 AB 16507036 000 AB 16807036 000 AB 16907036 000 AB 17007036 000 AB 17307036 000 AB 17507036 000 AB 19107036 000 AB 19207036 000 AB 19307036 000 AB 19407036 000 AB 19507036 000 AB 19607036 000 AB 20807036 000 AB 20907036 000 AB 21407036 000 AB 21507036 000 AB 22107036 000 AB 22307036 000 AB 23207036 000 AB 23407036 000 AB 23507036 000 AB 23707036 000 AB 26207036 000 AB 26307036 000 AB 26407036 000 AB 26507036 000 AB 26607036 000 AB 26707036 000 AB 29607036 000 AB 29807036 000 AB 30707036 000 AB 30907036 000 AB 31107036 000 AB 31207036 000 AB 31707036 000 AB 31807036 000 AB 31907036 000 AB 320
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

UC1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

5 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Franges urbaines et agricoles – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 AB 309 (07036000AB0309)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
309
Surface cadastrale (contenance)
2 060 m²
Surface calculée
2 058 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07036 000 AB 307Parcelle suivante : 07036 000 AB 311