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Parcelle 07036 000 B 1397

Bogy (07036), section B

Contenance
1 166 m²
Zone du PLU
UC1Zone urbaine (U)
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07036 000 B 1007036 000 B 1107036 000 B 1207036 000 B 40507036 000 B 40607036 000 B 40907036 000 B 42607036 000 B 42707036 000 B 42807036 000 B 42907036 000 B 43907036 000 B 44007036 000 B 44107036 000 B 104907036 000 B 105707036 000 B 105807036 000 B 105907036 000 B 107007036 000 B 107807036 000 B 107907036 000 B 108707036 000 B 108807036 000 B 108907036 000 B 114007036 000 B 114107036 000 B 119407036 000 B 119507036 000 B 119607036 000 B 119907036 000 B 120107036 000 B 126907036 000 B 127607036 000 B 127707036 000 B 127807036 000 B 127907036 000 B 128107036 000 B 128207036 000 B 128307036 000 B 131507036 000 B 131807036 000 B 136907036 000 B 137007036 000 B 138007036 000 B 138107036 000 B 138207036 000 B 138307036 000 B 138407036 000 B 139607036 000 B 139707036 000 B 139807036 000 B 142307036 000 B 142407036 000 B 142507036 000 B 142607036 000 B 142707036 000 B 1428
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 B 1397 (070360000B1397)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1397
Surface cadastrale (contenance)
1 166 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 178 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07036 000 B 1396Parcelle suivante : 07036 000 B 1398