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Parcelle 07036 000 B 1037

Bogy (07036), section B

Contenance
8 700 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
07036 000 B 10607036 000 B 11107036 000 B 11207036 000 B 11307036 000 B 11407036 000 B 24007036 000 B 24107036 000 B 24207036 000 B 24307036 000 B 24407036 000 B 24507036 000 B 25807036 000 B 25907036 000 B 26007036 000 B 26107036 000 B 26207036 000 B 26307036 000 B 26407036 000 B 26507036 000 B 26607036 000 B 26707036 000 B 26807036 000 B 26907036 000 B 27007036 000 B 27207036 000 B 27307036 000 B 27407036 000 B 27507036 000 B 27607036 000 B 27707036 000 B 28007036 000 B 28107036 000 B 28207036 000 B 28307036 000 B 28507036 000 B 29007036 000 B 29107036 000 B 29207036 000 B 29407036 000 B 34807036 000 B 34907036 000 B 35007036 000 B 103307036 000 B 103407036 000 B 103507036 000 B 103607036 000 B 103707036 000 B 103807036 000 B 103907036 000 B 104007036 000 B 104107036 000 B 105007036 000 B 105107036 000 B 105207036 000 B 105307036 000 B 105407036 000 B 106407036 000 B 113707036 000 B 113807036 000 B 128407036 000 B 1285
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Espaces végétalisés – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 B 1037 (070360000B1037)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1037
Surface cadastrale (contenance)
8 700 m²
Surface calculée
8 806 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07036 000 B 1036 – 791 Chemin des Bambous, 07340 BogyParcelle suivante : 07036 000 B 1038