CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 07036 000 B 976

Bogy (07036), section B

Contenance
6 580 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
07036 000 B 56507036 000 B 56607036 000 B 56707036 000 B 56807036 000 B 56907036 000 B 57207036 000 B 57307036 000 B 80007036 000 B 94107036 000 B 94907036 000 B 95407036 000 B 95507036 000 B 95607036 000 B 95707036 000 B 95807036 000 B 95907036 000 B 96007036 000 B 96107036 000 B 96207036 000 B 96307036 000 B 96507036 000 B 96707036 000 B 96807036 000 B 96907036 000 B 97007036 000 B 97107036 000 B 97307036 000 B 97507036 000 B 97607036 000 B 97707036 000 B 97807036 000 B 97907036 000 B 98007036 000 B 98107036 000 B 98207036 000 B 98307036 000 B 98407036 000 B 98507036 000 B 98607036 000 B 98707036 000 B 99207036 000 B 99307036 000 B 99407036 000 B 99807036 000 B 99907036 000 B 113107036 000 B 113207036 000 B 137307036 000 B 1374
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 B 976 (070360000B0976)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
976
Surface cadastrale (contenance)
6 580 m²
Surface calculée
6 664 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07036 000 B 975Parcelle suivante : 07036 000 B 977