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Parcelle 07036 000 B 972

Bogy (07036), section B

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07036 000 B 38707036 000 B 50907036 000 B 51107036 000 B 51207036 000 B 51307036 000 B 51407036 000 B 51807036 000 B 51907036 000 B 52007036 000 B 52107036 000 B 52207036 000 B 52307036 000 B 52407036 000 B 52707036 000 B 52807036 000 B 52907036 000 B 53007036 000 B 53107036 000 B 53207036 000 B 53307036 000 B 53407036 000 B 53507036 000 B 53607036 000 B 53707036 000 B 53807036 000 B 53907036 000 B 54007036 000 B 54807036 000 B 55007036 000 B 55907036 000 B 56007036 000 B 56107036 000 B 56207036 000 B 56307036 000 B 56407036 000 B 56507036 000 B 56607036 000 B 56707036 000 B 56807036 000 B 56907036 000 B 96907036 000 B 97007036 000 B 97107036 000 B 97207036 000 B 97307036 000 B 97507036 000 B 97707036 000 B 97907036 000 B 98007036 000 B 98107036 000 B 98207036 000 B 98307036 000 B 98407036 000 B 99207036 000 B 99307036 000 B 99407036 000 B 99507036 000 B 99607036 000 B 99707036 000 B 99807036 000 B 99907036 000 B 100007036 000 B 100107036 000 B 100207036 000 B 100307036 000 B 137307036 000 B 1374
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 B 972 (070360000B0972)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
972
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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