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Parcelle 07036 000 A 944

Bogy (07036), section A

Contenance
2 920 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07036 000 A 62307036 000 A 62407036 000 A 62507036 000 A 62607036 000 A 62707036 000 A 62807036 000 A 63407036 000 A 63507036 000 A 63607036 000 A 63707036 000 A 63807036 000 A 63907036 000 A 64007036 000 A 64107036 000 A 64207036 000 A 64307036 000 A 64407036 000 A 64507036 000 A 65607036 000 A 65707036 000 A 65807036 000 A 65907036 000 A 66007036 000 A 66107036 000 A 66207036 000 A 66307036 000 A 66407036 000 A 66507036 000 A 66607036 000 A 90307036 000 A 90407036 000 A 91207036 000 A 91307036 000 A 91407036 000 A 91507036 000 A 91607036 000 A 91707036 000 A 91807036 000 A 91907036 000 A 92007036 000 A 92907036 000 A 93007036 000 A 93107036 000 A 93207036 000 A 93307036 000 A 93807036 000 A 93907036 000 A 94007036 000 A 94107036 000 A 94207036 000 A 94307036 000 A 94407036 000 A 94507036 000 A 94607036 000 A 947
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07036 000 A 944 (070360000A0944)
Commune
Bogy (07036)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
944
Surface cadastrale (contenance)
2 920 m²
Surface calculée
2 866 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07036 000 A 943Parcelle suivante : 07036 000 A 945