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Parcelle 05007 000 ZC 97

Arvieux (05007), section ZC

Contenance
1 510 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 ZC 1405007 000 ZC 1505007 000 ZC 1705007 000 ZC 1805007 000 ZC 1905007 000 ZC 2005007 000 ZC 2105007 000 ZC 2205007 000 ZC 2305007 000 ZC 2405007 000 ZC 2505007 000 ZC 2605007 000 ZC 2705007 000 ZC 2805007 000 ZC 2905007 000 ZC 3005007 000 ZC 3205007 000 ZC 3305007 000 ZC 3405007 000 ZC 3505007 000 ZC 3605007 000 ZC 4305007 000 ZC 4405007 000 ZC 8805007 000 ZC 8905007 000 ZC 9005007 000 ZC 9105007 000 ZC 9205007 000 ZC 9305007 000 ZC 9405007 000 ZC 9505007 000 ZC 9605007 000 ZC 9705007 000 ZC 9805007 000 ZC 10105007 000 ZC 10205007 000 ZC 10305007 000 ZC 10405007 000 ZC 11005007 000 ZC 11205007 000 ZC 11305007 000 ZC 11405007 000 ZC 11505007 000 ZC 11605007 000 ZC 11705007 000 ZC 11805007 000 ZC 11905007 000 ZC 21405007 000 ZC 21805007 000 ZC 22205007 000 ZC 22305007 000 ZC 224
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (41 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 ZC 97 (05007000ZC0097)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1 510 m²
Surface calculée
1 604 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 ZC 96Parcelle suivante : 05007 000 ZC 98