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Parcelle 05007 000 ZB 296

Arvieux (05007), section ZB

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 ZB 2305007 000 ZB 2505007 000 ZB 2605007 000 ZB 2705007 000 ZB 3205007 000 ZB 3305007 000 ZB 3405007 000 ZB 6405007 000 ZB 7605007 000 ZB 7705007 000 ZB 8105007 000 ZB 8205007 000 ZB 8305007 000 ZB 8405007 000 ZB 8505007 000 ZB 8605007 000 ZB 8705007 000 ZB 9005007 000 ZB 9105007 000 ZB 9205007 000 ZB 9405007 000 ZB 9705007 000 ZB 9805007 000 ZB 10105007 000 ZB 10305007 000 ZB 10405007 000 ZB 10505007 000 ZB 10805007 000 ZB 10905007 000 ZB 11105007 000 ZB 11305007 000 ZB 11505007 000 ZB 11605007 000 ZB 11705007 000 ZB 11805007 000 ZB 11905007 000 ZB 12005007 000 ZB 13105007 000 ZB 21305007 000 ZB 21405007 000 ZB 23505007 000 ZB 23605007 000 ZB 23705007 000 ZB 23805007 000 ZB 24205007 000 ZB 24705007 000 ZB 24805007 000 ZB 25105007 000 ZB 25205007 000 ZB 25305007 000 ZB 25405007 000 ZB 26405007 000 ZB 26505007 000 ZB 27505007 000 ZB 27605007 000 ZB 27705007 000 ZB 28205007 000 ZB 28305007 000 ZB 28505007 000 ZB 29205007 000 ZB 29305007 000 ZB 29405007 000 ZB 29505007 000 ZB 29605007 000 ZB 29905007 000 ZB 30005007 000 ZB 30905007 000 ZB 310
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

92 % de la parcelle

AU – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

8 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur concerné par des Orientations d'Aménagement et de Programmation – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 46 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 ZB 296 (05007000ZB0296)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 ZB 295Parcelle suivante : 05007 000 ZB 297