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Parcelle 05007 000 F 267

Arvieux (05007), section F

Contenance
730 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 F 21805007 000 F 21905007 000 F 22005007 000 F 22105007 000 F 22205007 000 F 22305007 000 F 22405007 000 F 22605007 000 F 22705007 000 F 24105007 000 F 26105007 000 F 26205007 000 F 26305007 000 F 26605007 000 F 26705007 000 F 26805007 000 F 26905007 000 F 27005007 000 F 27105007 000 F 27205007 000 F 27305007 000 F 27405007 000 F 27905007 000 F 28005007 000 F 28205007 000 F 28305007 000 F 28405007 000 F 45005007 000 F 45105007 000 F 45205007 000 F 45305007 000 F 45405007 000 F 45505007 000 F 45605007 000 F 45805007 000 F 45905007 000 F 46005007 000 F 46105007 000 F 46205007 000 F 46605007 000 F 46905007 000 F 47005007 000 F 47105007 000 F 47205007 000 F 48005007 000 F 80605007 000 F 80705007 000 F 80805007 000 F 80905007 000 F 810
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle Sainte-Marie-Madeleine – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 F 267 (050070000F0267)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
267
Surface cadastrale (contenance)
730 m²
Surface calculée
714 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 F 266Parcelle suivante : 05007 000 F 268