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Parcelle 05007 000 D 978

Arvieux (05007), section D

Contenance
6 540 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 D 36705007 000 D 37005007 000 D 37405007 000 D 37505007 000 D 37605007 000 D 37705007 000 D 37805007 000 D 37905007 000 D 38005007 000 D 38105007 000 D 38205007 000 D 38305007 000 D 38405007 000 D 38505007 000 D 38605007 000 D 38705007 000 D 38805007 000 D 39405007 000 D 39505007 000 D 39605007 000 D 41105007 000 D 41205007 000 D 41305007 000 D 41405007 000 D 41505007 000 D 41605007 000 D 41705007 000 D 41805007 000 D 41905007 000 D 42005007 000 D 42105007 000 D 42205007 000 D 42305007 000 D 42405007 000 D 42505007 000 D 42605007 000 D 42705007 000 D 42805007 000 D 42905007 000 D 43105007 000 D 43605007 000 D 43705007 000 D 43805007 000 D 43905007 000 D 44005007 000 D 47005007 000 D 47105007 000 D 88205007 000 D 88305007 000 D 96105007 000 D 96205007 000 D 96305007 000 D 96405007 000 D 96505007 000 D 96605007 000 D 96705007 000 D 96805007 000 D 96905007 000 D 97005007 000 D 97105007 000 D 97205007 000 D 97305007 000 D 97405007 000 D 97505007 000 D 97605007 000 D 97705007 000 D 97805007 000 D 98005007 000 D 98105007 000 D 98205007 000 D 98305007 000 D 98405007 000 D 98505007 000 D 98605007 000 D 98705007 000 D 98805007 000 D 98905007 000 D 99005007 000 D 99105007 000 D 99205007 000 D 99305007 000 D 99405007 000 D 99505007 000 D 99605007 000 D 101305007 000 D 101405007 000 D 101505007 000 D 101605007 000 D 101705007 000 D 101905007 000 D 102005007 000 D 102105007 000 D 102205007 000 D 102305007 000 D 102605007 000 D 1298
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 978 (050070000D0978)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
978
Surface cadastrale (contenance)
6 540 m²
Surface calculée
6 636 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 D 977Parcelle suivante : 05007 000 D 980