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Parcelle 05007 000 D 631

Arvieux (05007), section D

Contenance
6 280 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 D 2605007 000 D 2705007 000 D 2905007 000 D 3005007 000 D 3105007 000 D 3405007 000 D 3505007 000 D 3605007 000 D 3705007 000 D 3805007 000 D 3905007 000 D 4005007 000 D 4105007 000 D 4205007 000 D 6405007 000 D 6505007 000 D 6605007 000 D 6705007 000 D 7805007 000 D 56805007 000 D 56905007 000 D 58605007 000 D 58705007 000 D 58905007 000 D 59005007 000 D 59805007 000 D 60305007 000 D 60405007 000 D 60505007 000 D 60605007 000 D 60705007 000 D 60805007 000 D 60905007 000 D 61005007 000 D 61105007 000 D 61205007 000 D 61305007 000 D 61405007 000 D 61505007 000 D 61605007 000 D 61705007 000 D 61805007 000 D 61905007 000 D 62005007 000 D 62105007 000 D 62205007 000 D 62305007 000 D 62405007 000 D 62505007 000 D 62605007 000 D 62705007 000 D 62805007 000 D 62905007 000 D 63005007 000 D 63105007 000 D 63205007 000 D 63305007 000 D 63405007 000 D 63505007 000 D 63605007 000 D 63705007 000 D 63805007 000 D 63905007 000 D 64005007 000 D 64105007 000 D 64205007 000 D 64305007 000 D 64405007 000 D 64505007 000 D 64605007 000 D 64705007 000 D 64805007 000 D 65905007 000 D 66105007 000 D 127405007 000 D 127605007 000 D 137205007 000 D 137305007 000 D 137405007 000 D 137505007 000 D 139205007 000 D 139305007 000 D 139405007 000 D 139505007 000 D 142405007 000 D 142905007 000 D 1430
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 631 (050070000D0631)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
631
Surface cadastrale (contenance)
6 280 m²
Surface calculée
6 335 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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