CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 05007 000 D 509

Arvieux (05007), section D

Contenance
1 380 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
05007 000 D 9305007 000 D 9405007 000 D 9505007 000 D 9605007 000 D 15005007 000 D 15105007 000 D 18305007 000 D 18405007 000 D 18505007 000 D 18605007 000 D 18705007 000 D 18805007 000 D 18905007 000 D 19005007 000 D 19105007 000 D 19205007 000 D 19805007 000 D 19905007 000 D 20005007 000 D 20105007 000 D 20205007 000 D 20305007 000 D 20405007 000 D 20505007 000 D 20605007 000 D 21105007 000 D 21205007 000 D 21305007 000 D 21405007 000 D 21505007 000 D 21605007 000 D 21705007 000 D 21805007 000 D 22005007 000 D 22305007 000 D 49905007 000 D 50005007 000 D 50105007 000 D 50205007 000 D 50305007 000 D 50405007 000 D 50505007 000 D 50605007 000 D 50705007 000 D 50805007 000 D 50905007 000 D 51005007 000 D 51105007 000 D 51205007 000 D 51305007 000 D 51505007 000 D 51605007 000 D 518
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 509 (050070000D0509)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
509
Surface cadastrale (contenance)
1 380 m²
Surface calculée
1 287 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 D 508Parcelle suivante : 05007 000 D 510