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Parcelle 05007 000 D 445

Arvieux (05007), section D

Contenance
1 879 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 D 21105007 000 D 21405007 000 D 21705007 000 D 21805007 000 D 21905007 000 D 22005007 000 D 22105007 000 D 22205007 000 D 22305007 000 D 22405007 000 D 22505007 000 D 22705007 000 D 39205007 000 D 39305007 000 D 39805007 000 D 39905007 000 D 40105007 000 D 40405007 000 D 40505007 000 D 40605007 000 D 40705007 000 D 40805007 000 D 40905007 000 D 41005007 000 D 44105007 000 D 44205007 000 D 44305007 000 D 44405007 000 D 44505007 000 D 44605007 000 D 44705007 000 D 44805007 000 D 44905007 000 D 45005007 000 D 45105007 000 D 45205007 000 D 45305007 000 D 45405007 000 D 45505007 000 D 45605007 000 D 45705007 000 D 45805007 000 D 45905007 000 D 46005007 000 D 46105007 000 D 46205007 000 D 46305007 000 D 46405007 000 D 46505007 000 D 46605007 000 D 46705007 000 D 46805007 000 D 49205007 000 D 49705007 000 D 49805007 000 D 499
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 445 (050070000D0445)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
445
Surface cadastrale (contenance)
1 879 m²
Surface calculée
1 813 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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