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Parcelle 05007 000 D 159

Arvieux (05007), section D

Contenance
6 450 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
05007 000 D 1205007 000 D 10405007 000 D 13805007 000 D 14605007 000 D 14705007 000 D 14805007 000 D 14905007 000 D 15005007 000 D 15105007 000 D 15205007 000 D 15305007 000 D 15405007 000 D 15505007 000 D 15605007 000 D 15705007 000 D 15805007 000 D 15905007 000 D 16005007 000 D 16105007 000 D 16205007 000 D 16305007 000 D 16405007 000 D 16505007 000 D 16605007 000 D 16805007 000 D 16905007 000 D 17005007 000 D 17105007 000 D 17205007 000 D 17305007 000 D 17405007 000 D 17505007 000 D 17605007 000 D 17705007 000 D 17805007 000 D 17905007 000 D 18005007 000 D 18105007 000 D 19205007 000 D 19305007 000 D 19405007 000 D 19505007 000 D 19605007 000 D 19705007 000 D 19805007 000 D 19905007 000 D 20005007 000 D 20105007 000 D 20205007 000 D 20305007 000 D 20405007 000 D 20505007 000 D 20605007 000 D 20705007 000 D 20805007 000 D 20905007 000 D 21105007 000 D 22905007 000 D 23005007 000 D 23105007 000 D 23205007 000 D 23305007 000 D 23405007 000 D 23505007 000 D 23605007 000 D 23705007 000 D 23805007 000 D 23905007 000 D 24005007 000 D 24105007 000 D 24205007 000 D 507
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 159 (050070000D0159)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
159
Surface cadastrale (contenance)
6 450 m²
Surface calculée
6 559 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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