CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 05007 000 C 892

Arvieux (05007), section C

Contenance
3 595 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
05007 000 C 39205007 000 C 39305007 000 C 39405007 000 C 39905007 000 C 40805007 000 C 41005007 000 C 41205007 000 C 41305007 000 C 41405007 000 C 41805007 000 C 42005007 000 C 42305007 000 C 42405007 000 C 42605007 000 C 42705007 000 C 43105007 000 C 43205007 000 C 44005007 000 C 87705007 000 C 87905007 000 C 88505007 000 C 89005007 000 C 89205007 000 C 89305007 000 C 89505007 000 C 89705007 000 C 89905007 000 C 91705007 000 C 92305007 000 C 93105007 000 C 93705007 000 C 93805007 000 C 93905007 000 C 94505007 000 C 94605007 000 C 95705007 000 C 95805007 000 C 95905007 000 C 96005007 000 C 96105007 000 C 96205007 000 C 96405007 000 C 96505007 000 C 96705007 000 C 97205007 000 C 97305007 000 C 97505007 000 C 97605007 000 C 98105007 000 C 98505007 000 C 98605007 000 C 98705007 000 C 99005007 000 C 99505007 000 C 99605007 000 C 100605007 000 C 100705007 000 C 100805007 000 C 100905007 000 C 101005007 000 C 101105007 000 C 101805007 000 C 104505007 000 C 104705007 000 C 104905007 000 C 105005007 000 C 105105007 000 C 105205007 000 C 105305007 000 C 105405007 000 C 105505007 000 C 105605007 000 C 106305007 000 C 106705007 000 C 106905007 000 C 107005007 000 C 107105007 000 C 108805007 000 C 108905007 000 C 109005007 000 C 109105007 000 C 109205007 000 C 109305007 000 C 109405007 000 C 109505007 000 C 109605007 000 C 109705007 000 C 109805007 000 C 109905007 000 C 110005007 000 C 110105007 000 C 110205007 000 C 110305007 000 C 110905007 000 C 111005007 000 C 111505007 000 C 111605007 000 C 111705007 000 C 111905007 000 C 112005007 000 C 112105007 000 C 112205007 000 C 112405007 000 C 112505007 000 C 113105007 000 C 114405007 000 C 114505007 000 C 116305007 000 C 116405007 000 C 116505007 000 C 117105007 000 C 117305007 000 C 117405007 000 C 117605007 000 C 117805007 000 C 117905007 000 C 118005007 000 C 118105007 000 C 118205007 000 C 118305007 000 C 118405007 000 C 118505007 000 C 118605007 000 C 118705007 000 C 118805007 000 C 118905007 000 C 119005007 000 C 119305007 000 C 119505007 000 C 119905007 000 C 120005007 000 C 120105007 000 C 1202
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

43 % de la parcelle

Ua – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

31 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

17 % de la parcelle

Ue – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

9 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
15 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
40 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 9,2 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (13 % de la parcelle), faible (87 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 C 892 (050070000C0892)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
892
Surface cadastrale (contenance)
3 595 m²
Surface calculée
3 708 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 C 890Parcelle suivante : 05007 000 C 893