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Parcelle 03172 000 C 850

Mesples (03172), section C

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
03172 000 C 52903172 000 C 53003172 000 C 53103172 000 C 53203172 000 C 53403172 000 C 53503172 000 C 54003172 000 C 54103172 000 C 54203172 000 C 54303172 000 C 54403172 000 C 54503172 000 C 54603172 000 C 54703172 000 C 54803172 000 C 54903172 000 C 55003172 000 C 55103172 000 C 55203172 000 C 55303172 000 C 55403172 000 C 55503172 000 C 56103172 000 C 56303172 000 C 56403172 000 C 56503172 000 C 56903172 000 C 57003172 000 C 57103172 000 C 57203172 000 C 57303172 000 C 57403172 000 C 57503172 000 C 57603172 000 C 57703172 000 C 57803172 000 C 57903172 000 C 58003172 000 C 58103172 000 C 58203172 000 C 58303172 000 C 58403172 000 C 58503172 000 C 58603172 000 C 58803172 000 C 59003172 000 C 59103172 000 C 59203172 000 C 59303172 000 C 59403172 000 C 59503172 000 C 59603172 000 C 59703172 000 C 59803172 000 C 60003172 000 C 60103172 000 C 60203172 000 C 60303172 000 C 60403172 000 C 70503172 000 C 79203172 000 C 79303172 000 C 79603172 000 C 81403172 000 C 81503172 000 C 84803172 000 C 84903172 000 C 85003172 000 C 851
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 850 (031720000C0850)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
850
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 03172 000 C 849Parcelle suivante : 03172 000 C 851