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Parcelle 03172 000 C 709

Mesples (03172), section C

Contenance
7 600 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 3803172 000 C 4103172 000 C 4403172 000 C 4503172 000 C 4603172 000 C 4703172 000 C 4803172 000 C 4903172 000 C 5003172 000 C 5103172 000 C 5203172 000 C 5303172 000 C 5403172 000 C 5603172 000 C 5703172 000 C 5803172 000 C 5903172 000 C 6003172 000 C 6803172 000 C 6903172 000 C 7003172 000 C 7103172 000 C 7203172 000 C 7303172 000 C 7403172 000 C 7503172 000 C 7603172 000 C 7703172 000 C 7803172 000 C 7903172 000 C 8003172 000 C 8103172 000 C 8203172 000 C 8303172 000 C 8403172 000 C 8503172 000 C 12503172 000 C 12603172 000 C 12703172 000 C 12803172 000 C 12903172 000 C 13003172 000 C 13103172 000 C 13203172 000 C 13303172 000 C 13403172 000 C 13603172 000 C 13703172 000 C 13803172 000 C 13903172 000 C 14003172 000 C 14103172 000 C 14203172 000 C 14403172 000 C 14503172 000 C 14603172 000 C 14703172 000 C 14803172 000 C 14903172 000 C 15103172 000 C 15203172 000 C 16003172 000 C 16103172 000 C 16403172 000 C 16503172 000 C 16603172 000 C 16703172 000 C 17403172 000 C 70903172 000 C 72103172 000 C 72603172 000 C 72703172 000 C 72903172 000 C 73003172 000 C 73103172 000 C 73303172 000 C 74403172 000 C 74503172 000 C 74603172 000 C 74703172 000 C 74803172 000 C 74903172 000 C 75103172 000 C 76603172 000 C 76703172 000 C 78503172 000 C 786
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 709 (031720000C0709)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
709
Surface cadastrale (contenance)
7 600 m²
Surface calculée
7 651 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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