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Parcelle 03172 000 C 695

Mesples (03172), section C

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 19903172 000 C 20003172 000 C 20103172 000 C 20303172 000 C 20403172 000 C 20503172 000 C 20603172 000 C 20703172 000 C 20803172 000 C 21303172 000 C 21403172 000 C 21503172 000 C 21603172 000 C 21703172 000 C 21803172 000 C 21903172 000 C 22003172 000 C 22103172 000 C 22603172 000 C 48803172 000 C 49003172 000 C 49103172 000 C 49203172 000 C 49403172 000 C 49503172 000 C 49603172 000 C 49703172 000 C 49803172 000 C 49903172 000 C 50003172 000 C 50103172 000 C 50203172 000 C 50303172 000 C 50403172 000 C 50503172 000 C 50603172 000 C 50703172 000 C 50803172 000 C 51003172 000 C 51103172 000 C 51203172 000 C 52103172 000 C 62903172 000 C 63003172 000 C 63103172 000 C 63203172 000 C 65103172 000 C 65203172 000 C 65303172 000 C 65403172 000 C 65503172 000 C 65603172 000 C 65703172 000 C 65803172 000 C 65903172 000 C 66003172 000 C 66103172 000 C 66203172 000 C 66303172 000 C 66503172 000 C 66603172 000 C 66703172 000 C 66803172 000 C 67003172 000 C 67103172 000 C 67703172 000 C 67803172 000 C 67903172 000 C 68003172 000 C 68103172 000 C 68203172 000 C 68303172 000 C 68403172 000 C 68503172 000 C 68603172 000 C 68703172 000 C 68803172 000 C 68903172 000 C 69003172 000 C 69103172 000 C 69203172 000 C 69303172 000 C 69403172 000 C 69503172 000 C 69603172 000 C 69703172 000 C 69803172 000 C 77203172 000 C 77303172 000 C 77403172 000 C 77503172 000 C 77603172 000 C 77803172 000 C 77903172 000 C 833
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 695 (031720000C0695)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
695
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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