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Parcelle 03172 000 C 330

Mesples (03172), section C

Contenance
8 365 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 31503172 000 C 31603172 000 C 31703172 000 C 31803172 000 C 32203172 000 C 32403172 000 C 32503172 000 C 32603172 000 C 32803172 000 C 32903172 000 C 33003172 000 C 33103172 000 C 33203172 000 C 33303172 000 C 33403172 000 C 33503172 000 C 33603172 000 C 33703172 000 C 33803172 000 C 33903172 000 C 34603172 000 C 34703172 000 C 34803172 000 C 35003172 000 C 35103172 000 C 35203172 000 C 35303172 000 C 35403172 000 C 35503172 000 C 35603172 000 C 35703172 000 C 35803172 000 C 35903172 000 C 36003172 000 C 36103172 000 C 36203172 000 C 36403172 000 C 36503172 000 C 36703172 000 C 36803172 000 C 37303172 000 C 37403172 000 C 37503172 000 C 37703172 000 C 37803172 000 C 37903172 000 C 38003172 000 C 38103172 000 C 38203172 000 C 40203172 000 C 40303172 000 C 41003172 000 C 71003172 000 C 71103172 000 C 71203172 000 C 72403172 000 C 72803172 000 C 73703172 000 C 73903172 000 C 74003172 000 C 75203172 000 C 75303172 000 C 75403172 000 C 78003172 000 C 78203172 000 C 78303172 000 C 80703172 000 C 80803172 000 C 81603172 000 C 81703172 000 C 81803172 000 C 81903172 000 C 82403172 000 C 83403172 000 C 84003172 000 C 84203172 000 C 84303172 000 C 84403172 000 C 845
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 330 (031720000C0330)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
330
Surface cadastrale (contenance)
8 365 m²
Surface calculée
8 329 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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