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Parcelle 03172 000 C 232

Mesples (03172), section C

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 C 103172 000 C 203172 000 C 303172 000 C 403172 000 C 503172 000 C 603172 000 C 703172 000 C 803172 000 C 903172 000 C 1003172 000 C 1103172 000 C 1203172 000 C 1303172 000 C 1403172 000 C 1503172 000 C 1603172 000 C 1703172 000 C 2003172 000 C 2103172 000 C 2203172 000 C 2303172 000 C 2403172 000 C 3903172 000 C 18703172 000 C 18803172 000 C 18903172 000 C 19003172 000 C 19103172 000 C 20403172 000 C 20703172 000 C 20803172 000 C 20903172 000 C 21003172 000 C 21103172 000 C 21203172 000 C 21303172 000 C 21403172 000 C 21503172 000 C 21603172 000 C 21703172 000 C 21803172 000 C 21903172 000 C 22003172 000 C 22403172 000 C 22503172 000 C 22603172 000 C 22703172 000 C 22803172 000 C 22903172 000 C 23003172 000 C 23103172 000 C 23203172 000 C 23303172 000 C 23403172 000 C 23503172 000 C 23603172 000 C 23703172 000 C 23803172 000 C 23903172 000 C 24003172 000 C 24103172 000 C 24203172 000 C 24303172 000 C 24403172 000 C 24503172 000 C 24603172 000 C 24703172 000 C 24803172 000 C 24903172 000 C 68903172 000 C 690
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 C 232 (031720000C0232)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
232
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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