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Parcelle 03172 000 B 388

Mesples (03172), section B

Contenance
7,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 B 3303172 000 B 3403172 000 B 3503172 000 B 3703172 000 B 3803172 000 B 4203172 000 B 4403172 000 B 4503172 000 B 4703172 000 B 4903172 000 B 5003172 000 B 5203172 000 B 5303172 000 B 5603172 000 B 5703172 000 B 5803172 000 B 5903172 000 B 6003172 000 B 6103172 000 B 6203172 000 B 6303172 000 B 6403172 000 B 6703172 000 B 7003172 000 B 7103172 000 B 7203172 000 B 7303172 000 B 7603172 000 B 7703172 000 B 9603172 000 B 9703172 000 B 9803172 000 B 9903172 000 B 10203172 000 B 12903172 000 B 13003172 000 B 13103172 000 B 13203172 000 B 13303172 000 B 13403172 000 B 13503172 000 B 13603172 000 B 13703172 000 B 13803172 000 B 14403172 000 B 14703172 000 B 14803172 000 B 14903172 000 B 29403172 000 B 29503172 000 B 31603172 000 B 31803172 000 B 32003172 000 B 32103172 000 B 32303172 000 B 32403172 000 B 32603172 000 B 34103172 000 B 35503172 000 B 35803172 000 B 35903172 000 B 36003172 000 B 36103172 000 B 36203172 000 B 36303172 000 B 38803172 000 B 38903172 000 B 39003172 000 B 39103172 000 B 39203172 000 B 39303172 000 B 39403172 000 B 395
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 B 388 (031720000B0388)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
388
Surface cadastrale (contenance)
7,2 ha
Surface calculée
7,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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