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Parcelle 03172 000 B 239

Mesples (03172), section B

Contenance
7,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03172 000 B 4903172 000 B 5003172 000 B 9903172 000 B 10203172 000 B 11703172 000 B 11803172 000 B 11903172 000 B 12003172 000 B 12103172 000 B 12203172 000 B 12303172 000 B 12403172 000 B 12503172 000 B 12603172 000 B 12703172 000 B 12803172 000 B 12903172 000 B 13003172 000 B 13103172 000 B 13203172 000 B 13303172 000 B 13403172 000 B 13503172 000 B 13603172 000 B 13703172 000 B 14703172 000 B 14803172 000 B 14903172 000 B 15103172 000 B 15203172 000 B 15403172 000 B 15503172 000 B 15603172 000 B 15703172 000 B 22503172 000 B 22903172 000 B 23003172 000 B 23103172 000 B 23203172 000 B 23303172 000 B 23403172 000 B 23503172 000 B 23603172 000 B 23703172 000 B 23803172 000 B 23903172 000 B 24003172 000 B 24103172 000 B 24203172 000 B 24303172 000 B 24403172 000 B 24603172 000 B 24703172 000 B 24903172 000 B 25003172 000 B 25103172 000 B 25203172 000 B 25303172 000 B 25403172 000 B 25503172 000 B 31003172 000 B 31203172 000 B 31403172 000 B 35403172 000 B 35503172 000 B 35603172 000 B 35703172 000 B 38403172 000 B 385
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 B 239 (031720000B0239)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
239
Surface cadastrale (contenance)
7,5 ha
Surface calculée
7,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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