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Parcelle 03069 000 B 531

Châtillon (03069), section B

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 B 47203069 000 B 47303069 000 B 47603069 000 B 47903069 000 B 48003069 000 B 48203069 000 B 49703069 000 B 49803069 000 B 49903069 000 B 50403069 000 B 50503069 000 B 50703069 000 B 50803069 000 B 50903069 000 B 51003069 000 B 51103069 000 B 51203069 000 B 51703069 000 B 52603069 000 B 52703069 000 B 52803069 000 B 52903069 000 B 53003069 000 B 53103069 000 B 53203069 000 B 53303069 000 B 53403069 000 B 53503069 000 B 53603069 000 B 53703069 000 B 53803069 000 B 53903069 000 B 54103069 000 B 54303069 000 B 54403069 000 B 54503069 000 B 54803069 000 B 54903069 000 B 55003069 000 B 55103069 000 B 55203069 000 B 55303069 000 B 55403069 000 B 55503069 000 B 55603069 000 B 55703069 000 B 55803069 000 B 55903069 000 B 56003069 000 B 56103069 000 B 56203069 000 B 56303069 000 B 56403069 000 B 56603069 000 B 56703069 000 B 56803069 000 B 56903069 000 B 57003069 000 B 57103069 000 B 57203069 000 B 57303069 000 B 57403069 000 B 57503069 000 B 59403069 000 B 59503069 000 B 59603069 000 B 59903069 000 B 60003069 000 B 60203069 000 B 60303069 000 B 60603069 000 B 62303069 000 B 62403069 000 B 62503069 000 B 62603069 000 B 62703069 000 B 62803069 000 B 683
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 B 531 (030690000B0531)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
531
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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