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Parcelle 03069 000 B 287

Châtillon (03069), section B

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 B 11003069 000 B 11103069 000 B 12503069 000 B 12603069 000 B 12703069 000 B 12803069 000 B 24803069 000 B 25003069 000 B 25103069 000 B 25203069 000 B 25303069 000 B 25403069 000 B 25503069 000 B 25603069 000 B 25703069 000 B 25803069 000 B 26503069 000 B 26603069 000 B 26803069 000 B 26903069 000 B 27403069 000 B 27503069 000 B 27603069 000 B 27703069 000 B 27803069 000 B 27903069 000 B 28003069 000 B 28103069 000 B 28203069 000 B 28303069 000 B 28403069 000 B 28503069 000 B 28603069 000 B 28703069 000 B 28803069 000 B 31103069 000 B 31203069 000 B 31303069 000 B 31503069 000 B 31603069 000 B 31903069 000 B 32003069 000 B 32103069 000 B 32203069 000 B 32303069 000 B 32403069 000 B 32503069 000 B 32603069 000 B 32703069 000 B 32803069 000 B 32903069 000 B 33003069 000 B 33103069 000 B 33203069 000 B 33303069 000 B 33403069 000 B 33503069 000 B 33603069 000 B 33703069 000 B 33803069 000 B 33903069 000 B 34003069 000 B 34103069 000 B 34203069 000 B 34303069 000 B 34403069 000 B 34503069 000 B 34603069 000 B 34703069 000 B 34903069 000 B 35003069 000 B 35503069 000 B 35603069 000 B 35703069 000 B 35803069 000 B 69903069 000 B 70003069 000 B 730
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 B 287 (030690000B0287)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
287
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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