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Parcelle 03069 000 A 539

Châtillon (03069), section A

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 44003069 000 A 44103069 000 A 44203069 000 A 46403069 000 A 46503069 000 A 46603069 000 A 46903069 000 A 47003069 000 A 47103069 000 A 47203069 000 A 47303069 000 A 47403069 000 A 47503069 000 A 47603069 000 A 47703069 000 A 47803069 000 A 47903069 000 A 48003069 000 A 48103069 000 A 48203069 000 A 48503069 000 A 48803069 000 A 48903069 000 A 49003069 000 A 49103069 000 A 49203069 000 A 49303069 000 A 49403069 000 A 49603069 000 A 49703069 000 A 49803069 000 A 49903069 000 A 50003069 000 A 50303069 000 A 50403069 000 A 50703069 000 A 51103069 000 A 51203069 000 A 51303069 000 A 51403069 000 A 51503069 000 A 51703069 000 A 51803069 000 A 51903069 000 A 52003069 000 A 52103069 000 A 52203069 000 A 52303069 000 A 52503069 000 A 52603069 000 A 52903069 000 A 53003069 000 A 53103069 000 A 53303069 000 A 53403069 000 A 53503069 000 A 53703069 000 A 53803069 000 A 53903069 000 A 54003069 000 A 54103069 000 A 54203069 000 A 54303069 000 A 54403069 000 A 54503069 000 A 74103069 000 A 74203069 000 A 74303069 000 A 74403069 000 A 78103069 000 A 78203069 000 A 78303069 000 A 78403069 000 A 78903069 000 A 79003069 000 A 79103069 000 A 79203069 000 A 79303069 000 A 79503069 000 A 82403069 000 A 82503069 000 A 82603069 000 A 83003069 000 A 83103069 000 A 83203069 000 A 83303069 000 A 83403069 000 A 83503069 000 A 83603069 000 A 83703069 000 A 83803069 000 A 85703069 000 A 85803069 000 A 87603069 000 A 87703069 000 A 88103069 000 A 88203069 000 A 88303069 000 A 88403069 000 A 93503069 000 A 93603069 000 A 97603069 000 A 97703069 000 A 97803069 000 A 979
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (79 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 539 (030690000A0539)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
539
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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