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Parcelle 03069 000 A 165

Châtillon (03069), section A

Contenance
5 965 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 2103069 000 A 16103069 000 A 16203069 000 A 16403069 000 A 16503069 000 A 16603069 000 A 16803069 000 A 17303069 000 A 17403069 000 A 17503069 000 A 17603069 000 A 17703069 000 A 17803069 000 A 17903069 000 A 18003069 000 A 18103069 000 A 18203069 000 A 18303069 000 A 18403069 000 A 18603069 000 A 20103069 000 A 35503069 000 A 35803069 000 A 35903069 000 A 36003069 000 A 36203069 000 A 36803069 000 A 36903069 000 A 37003069 000 A 37103069 000 A 37203069 000 A 69503069 000 A 69703069 000 A 88003069 000 A 92003069 000 A 92103069 000 A 92203069 000 A 92303069 000 A 92403069 000 A 92503069 000 A 92603069 000 A 103103069 000 A 105703069 000 A 105803069 000 A 105903069 000 A 106003069 000 A 1061
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 165 (030690000A0165)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
165
Surface cadastrale (contenance)
5 965 m²
Surface calculée
5 908 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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