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Parcelle 03069 000 A 159

Châtillon (03069), section A

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 1503069 000 A 1803069 000 A 1903069 000 A 2003069 000 A 2103069 000 A 2303069 000 A 2403069 000 A 2803069 000 A 3003069 000 A 3103069 000 A 3203069 000 A 3303069 000 A 3403069 000 A 3503069 000 A 3603069 000 A 3703069 000 A 3803069 000 A 3903069 000 A 4003069 000 A 4303069 000 A 4603069 000 A 4703069 000 A 5903069 000 A 6003069 000 A 6103069 000 A 13703069 000 A 13803069 000 A 13903069 000 A 14003069 000 A 14103069 000 A 14203069 000 A 14303069 000 A 14403069 000 A 14503069 000 A 14603069 000 A 14903069 000 A 15003069 000 A 15103069 000 A 15203069 000 A 15303069 000 A 15403069 000 A 15603069 000 A 15703069 000 A 15803069 000 A 15903069 000 A 16003069 000 A 16103069 000 A 16603069 000 A 16803069 000 A 16903069 000 A 17303069 000 A 17503069 000 A 17603069 000 A 67803069 000 A 91603069 000 A 91703069 000 A 91803069 000 A 96403069 000 A 96503069 000 A 96603069 000 A 96703069 000 A 96803069 000 A 96903069 000 A 98203069 000 A 98303069 000 A 98403069 000 A 98503069 000 A 98703069 000 A 98903069 000 A 100703069 000 A 100803069 000 A 101003069 000 A 102603069 000 A 102703069 000 A 102803069 000 A 103203069 000 A 1060
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 159 (030690000A0159)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
159
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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