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Parcelle 03069 000 A 128

Châtillon (03069), section A

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 6003069 000 A 6103069 000 A 6203069 000 A 6303069 000 A 6503069 000 A 6603069 000 A 9603069 000 A 9803069 000 A 9903069 000 A 10003069 000 A 10103069 000 A 10203069 000 A 10303069 000 A 10403069 000 A 10503069 000 A 10603069 000 A 11103069 000 A 11203069 000 A 11303069 000 A 11403069 000 A 11503069 000 A 11603069 000 A 11703069 000 A 11803069 000 A 11903069 000 A 12003069 000 A 12103069 000 A 12203069 000 A 12303069 000 A 12403069 000 A 12503069 000 A 12603069 000 A 12703069 000 A 12803069 000 A 12903069 000 A 13003069 000 A 13103069 000 A 13203069 000 A 13303069 000 A 13403069 000 A 13503069 000 A 13703069 000 A 13803069 000 A 13903069 000 A 14003069 000 A 14103069 000 A 14203069 000 A 14303069 000 A 14403069 000 A 14603069 000 A 15703069 000 A 26603069 000 A 26703069 000 A 26803069 000 A 27203069 000 A 28303069 000 A 28403069 000 A 74903069 000 A 89303069 000 A 94103069 000 A 94203069 000 A 95303069 000 A 989
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 128 (030690000A0128)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
128
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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