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Parcelle 03069 000 A 56

Châtillon (03069), section A

Contenance
6 055 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 4803069 000 A 4903069 000 A 5103069 000 A 5203069 000 A 5503069 000 A 5603069 000 A 5703069 000 A 5803069 000 A 5903069 000 A 6103069 000 A 6603069 000 A 6703069 000 A 6803069 000 A 6903069 000 A 7003069 000 A 74503069 000 A 74703069 000 A 75203069 000 A 75303069 000 A 75403069 000 A 75503069 000 A 75603069 000 A 76003069 000 A 76103069 000 A 76203069 000 A 76303069 000 A 76403069 000 A 76503069 000 A 76603069 000 A 76703069 000 A 76803069 000 A 76903069 000 A 77003069 000 A 77103069 000 A 77203069 000 A 77303069 000 A 77403069 000 A 77503069 000 A 77903069 000 A 81003069 000 A 81103069 000 A 81503069 000 A 81603069 000 A 81703069 000 A 82103069 000 A 82203069 000 A 83903069 000 A 84003069 000 A 87103069 000 A 87203069 000 A 87303069 000 A 87403069 000 A 87503069 000 A 90503069 000 A 90603069 000 A 90703069 000 A 106203069 000 A 1063
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 56 (030690000A0056)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
56
Surface cadastrale (contenance)
6 055 m²
Surface calculée
6 011 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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