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Parcelle 03068 000 B 398

Châtelus (03068), section B

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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03068 000 B 26403068 000 B 26503068 000 B 26603068 000 B 26703068 000 B 26803068 000 B 26903068 000 B 27003068 000 B 27103068 000 B 27503068 000 B 30403068 000 B 30503068 000 B 30603068 000 B 30703068 000 B 37903068 000 B 38003068 000 B 38103068 000 B 38203068 000 B 38303068 000 B 38403068 000 B 38603068 000 B 38703068 000 B 38803068 000 B 38903068 000 B 39003068 000 B 39103068 000 B 39203068 000 B 39303068 000 B 39403068 000 B 39503068 000 B 39603068 000 B 39703068 000 B 39803068 000 B 39903068 000 B 40003068 000 B 40103068 000 B 40203068 000 B 40403068 000 B 41403068 000 B 43003068 000 B 43103068 000 B 43203068 000 B 43303068 000 B 43403068 000 B 43503068 000 B 43603068 000 B 43703068 000 B 43803068 000 B 43903068 000 B 44003068 000 B 44403068 000 B 44503068 000 B 44603068 000 B 44703068 000 B 45003068 000 B 45103068 000 B 45303068 000 B 45403068 000 B 45603068 000 B 45703068 000 B 45803068 000 B 45903068 000 B 46003068 000 B 46103068 000 B 46203068 000 B 46303068 000 B 46403068 000 B 46603068 000 B 46703068 000 B 46803068 000 B 47203068 000 B 53403068 000 B 54703068 000 B 55103068 000 B 55203068 000 B 55303068 000 B 55403068 000 B 55503068 000 B 55603068 000 B 55703068 000 B 55803068 000 B 55903068 000 B 56003068 000 B 59203068 000 B 59303068 000 B 59403068 000 B 59503068 000 B 60503068 000 B 60603068 000 B 60703068 000 B 66503068 000 B 68203068 000 B 74303068 000 B 82203068 000 B 823
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071363_PLUi_20260108_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité faible – 100 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Sous-trame bocagère : Secteurs d'arbre isole – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone à risque d’exposition au plomb
Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002 – 100 % de la parcelle
Réglementation des boisements
Réglementation des boisements : Interdit – 95 % de la parcelle
Réglementation des boisements
Réglementation des boisements : Libre – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03068 000 B 398 (030680000B0398)
Commune
Châtelus (03068)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
398
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071363_PLUi_20260108_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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