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Parcelle 03028 000 A 796

Billezois (03028), section A

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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03028 000 A 22503028 000 A 34803028 000 A 35003028 000 A 35103028 000 A 35803028 000 A 35903028 000 A 36003028 000 A 36103028 000 A 36203028 000 A 36803028 000 A 37703028 000 A 37803028 000 A 37903028 000 A 38203028 000 A 38303028 000 A 38403028 000 A 38503028 000 A 38603028 000 A 38803028 000 A 38903028 000 A 39003028 000 A 39403028 000 A 39503028 000 A 40103028 000 A 40203028 000 A 40303028 000 A 40403028 000 A 40503028 000 A 40603028 000 A 40703028 000 A 40903028 000 A 48503028 000 A 50903028 000 A 51003028 000 A 51103028 000 A 59603028 000 A 63003028 000 A 70203028 000 A 70303028 000 A 71503028 000 A 71603028 000 A 71703028 000 A 71903028 000 A 73303028 000 A 73503028 000 A 73703028 000 A 74403028 000 A 74503028 000 A 74603028 000 A 74703028 000 A 74803028 000 A 74903028 000 A 76103028 000 A 76203028 000 A 77403028 000 A 77603028 000 A 77703028 000 A 77803028 000 A 77903028 000 A 78003028 000 A 78103028 000 A 78203028 000 A 78803028 000 A 78903028 000 A 79003028 000 A 79103028 000 A 79203028 000 A 79303028 000 A 79403028 000 A 79503028 000 A 796
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03028 000 A 796 (030280000A0796)
Commune
Billezois (03028)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
796
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240300491_PLUi_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 03028 000 A 795