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Parcelle 03028 000 A 367

Billezois (03028), section A

Contenance
7 015 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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03028 000 A 11803028 000 A 11903028 000 A 12203028 000 A 12603028 000 A 20203028 000 A 23203028 000 A 23303028 000 A 23403028 000 A 23503028 000 A 35703028 000 A 36003028 000 A 36103028 000 A 36203028 000 A 36303028 000 A 36503028 000 A 36603028 000 A 36703028 000 A 36803028 000 A 36903028 000 A 37003028 000 A 37203028 000 A 37303028 000 A 37403028 000 A 37503028 000 A 37803028 000 A 38103028 000 A 38203028 000 A 38303028 000 A 49103028 000 A 50703028 000 A 50803028 000 A 51103028 000 A 51203028 000 A 51303028 000 A 51403028 000 A 51503028 000 A 51603028 000 A 51703028 000 A 51803028 000 A 56203028 000 A 56303028 000 A 56403028 000 A 56503028 000 A 56603028 000 A 56703028 000 A 56803028 000 A 56903028 000 A 57003028 000 A 57103028 000 A 58303028 000 A 62203028 000 A 65703028 000 A 67903028 000 A 68003028 000 A 68103028 000 A 68203028 000 A 69803028 000 A 69903028 000 A 70603028 000 A 73803028 000 A 73903028 000 A 76103028 000 A 76203028 000 A 76703028 000 A 76803028 000 A 769
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03028 000 A 367 (030280000A0367)
Commune
Billezois (03028)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
7 015 m²
Surface calculée
6 723 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240300491_PLUi_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 03028 000 A 366Parcelle suivante : 03028 000 A 368