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Parcelle 02128 000 C 994

Bruyères-et-Montbérault (02128), section C

Contenance
904 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
02128 000 C 98602128 000 C 98702128 000 C 98802128 000 C 98902128 000 C 99002128 000 C 99302128 000 C 99402128 000 C 99502128 000 C 99602128 000 C 99702128 000 C 99802128 000 C 99902128 000 C 100002128 000 C 100102128 000 C 100202128 000 C 100302128 000 C 103702128 000 C 103802128 000 C 104202128 000 C 104302128 000 C 104402128 000 C 104502128 000 C 105002128 000 C 105102128 000 C 105202128 000 C 105302128 000 C 105402128 000 C 105502128 000 C 106002128 000 C 116202128 000 C 165102128 000 C 165202128 000 C 233102128 000 C 233302128 000 C 233502128 000 C 233902128 000 C 234302128 000 C 261402128 000 C 261702128 000 C 262002128 000 C 262302128 000 C 262602128 000 C 263202128 000 C 263502128 000 C 264002128 000 C 2652
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
02128 000 C 994 (021280000C0994)
Commune
Bruyères-et-Montbérault (02128)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
994
Surface cadastrale (contenance)
904 m²
Surface calculée
915 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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