Parcelle 01290 000 ZB 1
Pérouges (01290), section ZB
- Contenance
- 2 240 m²
- Zone du PLU
- AZone agricole (A)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
A – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
- Chemin inscrit au PDIPR – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Autre information
- Servitudes de protection des monuments historiques – 67 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Monument historique et ses abords
- Tour carrée – 71 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façades principales et toitures – 66 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Parties de rempart qui dépendent de la maison – 66 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade sur rue ; remparts qui en dépendent – 53 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Rempart attenant à l'immeuble dit maison du sergent de justice – 52 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Partie du vieux rempart (A 1385p) – 51 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Rempart attenant à la maison Nicolas – 49 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison Vallet – 47 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Hôpital (ancien) – 31 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Rempart rue des Rondes (A 1393p) – 30 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Partie du vieux rempart (A 1377) – 24 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison Devigne – 19 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade – 18 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façades sur rue – 16 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison contiguë à la Porte d'En-Haut – 16 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Partie de rempart – 16 % de la parcelle
et 3 autres
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 01290 000 ZB 1 (01290000ZB0001)
- Commune
- Pérouges (01290)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 1
- Surface cadastrale (contenance)
- 2 240 m²
- Surface calculée
- 2 226 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (78 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (18 %)
- Zone urbaine (U) (5 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Parcelles voisines
- 01290 000 ZB 2
- 01290 000 ZB 134
- 01290 000 ZB 136 – 443 Route de Bourg Saint Christophe, 01800 Pérouges
- 01290 000 ZB 252
- 01290 000 ZB 253
Parcelle suivante : 01290 000 ZB 2