Parcelle 01290 000 B 902
Pérouges (01290), section B
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Identification
- Référence cadastrale
- 01290 000 B 902 (012900000B0902)
- Commune
- Pérouges (01290)
- Préfixe
- 000
- Section
- B
- Numéro
- 902
- Surface cadastrale (contenance)
- 2 175 m²
- Surface calculée
- 2 203 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Adresses
- 264 Chemin de Baudran, 01800 Pérouges (rattachée par son bâtiment (RNB))
- 564 Chemin de Baudran, 01800 Pérouges (rattachée par son bâtiment (RNB))
Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l'adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l'adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l'IGN (BAN PLUS) » : l'IGN associe l'adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l'adresse s'y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.
Zonage du PLU
UCb – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle · Document : 01290_PLU_20200120
Prescriptions du PLU
- Secteur de mixité sociale
- Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
- Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme
Informations du PLU
- Autre information
- Servitudes de protection des monuments historiques – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme
Servitudes d'utilité publique
- Monument historique et ses abords
- Ecurie – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Eglise Sainte Marie-Madeleine – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade sur la rue et partie du rempart qui en dépendent – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade sur rue – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façade sur rue ; remparts qui en dépendent – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façades – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façades principales et toitures – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Façades sur rue – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Hôpital (ancien) – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Immeuble – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Immeuble dit Maison Jean Escoffier – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Immeuble rue du Prince – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison (restes) – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison Devigne – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Maison Gagneux – 100 % de la parcelle
et 53 autres
Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Urbanisme de la commune
- Document d'urbanisme
- Plan local d'urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (78 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (18 %)
- Zone urbaine (U) (5 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Parcelles voisines
- 01290 000 B 91
- 01290 000 B 92
- 01290 000 B 94
- 01290 000 B 823
- 01290 000 B 845
- 01290 000 B 853
- 01290 000 B 863
- 01290 000 B 865
- 01290 000 B 903
- 01290 000 B 915
Parcelle précédente : 01290 000 B 901 · Parcelle suivante : 01290 000 B 903