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Parcelle 01290 000 A 1985

Pérouges (01290), section A

Contenance
2 491 m²
Zone du PLU
UBbZone urbaine (U)
01290 000 A 46701290 000 A 46801290 000 A 46901290 000 A 61501290 000 A 63001290 000 A 63401290 000 A 64101290 000 A 64201290 000 A 159401290 000 A 165001290 000 A 167101290 000 A 167201290 000 A 167301290 000 A 167401290 000 A 167501290 000 A 167601290 000 A 168401290 000 A 181801290 000 A 182001290 000 A 195501290 000 A 195601290 000 A 195701290 000 A 195801290 000 A 195901290 000 A 196001290 000 A 196201290 000 A 198501290 000 A 198601290 000 A 198701290 000 A 198901290 000 A 199101290 000 A 200201290 000 A 200301290 000 A 200401290 000 A 200501290 000 A 200601290 000 A 200701290 000 A 200801290 000 A 200901290 000 A 201101290 000 A 201301290 000 A 203001290 000 A 206601290 000 A 206701290 000 A 206801290 000 A 206901290 000 A 210901290 000 A 214001290 000 A 216901290 000 A 217401290 000 A 220501290 000 A 220601290 000 A 2254
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

98 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

2 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
5 bâtiments
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 A 1985 (012900000A1985)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1985
Surface cadastrale (contenance)
2 491 m²
Surface calculée
2 513 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01290 000 A 1981Parcelle suivante : 01290 000 A 1986