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Parcelle 01290 000 A 763

Pérouges (01290), section A

Contenance
5 680 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01290 000 A 11701290 000 A 73601290 000 A 73701290 000 A 73801290 000 A 73901290 000 A 74001290 000 A 74301290 000 A 75201290 000 A 75401290 000 A 75501290 000 A 75601290 000 A 75701290 000 A 75801290 000 A 75901290 000 A 76001290 000 A 76101290 000 A 76201290 000 A 76301290 000 A 76501290 000 A 77701290 000 A 77901290 000 A 78001290 000 A 78101290 000 A 78201290 000 A 78301290 000 A 78401290 000 A 78501290 000 A 78601290 000 A 78701290 000 A 78801290 000 A 78901290 000 A 79001290 000 A 79101290 000 A 79201290 000 A 79301290 000 A 79401290 000 A 79501290 000 A 79601290 000 A 79701290 000 A 79801290 000 A 79901290 000 A 80001290 000 A 80101290 000 A 80201290 000 A 80301290 000 A 81601290 000 A 81701290 000 A 81801290 000 A 81901290 000 A 82001290 000 A 82101290 000 A 82201290 000 A 82301290 000 A 82401290 000 A 82501290 000 A 82601290 000 A 82701290 000 A 85201290 000 A 85301290 000 A 85401290 000 A 85501290 000 A 85601290 000 A 85701290 000 A 85801290 000 A 85901290 000 A 86001290 000 A 86101290 000 A 86201290 000 A 86301290 000 A 86401290 000 A 86501290 000 A 86601290 000 A 86701290 000 A 86801290 000 A 86901290 000 A 87001290 000 A 87101290 000 A 87201290 000 A 87301290 000 A 87401290 000 A 87501290 000 A 87601290 000 A 90001290 000 A 90101290 000 A 103801290 000 A 104201290 000 A 104301290 000 A 160701290 000 A 160801290 000 A 161101290 000 A 161401290 000 A 161601290 000 A 180501290 000 A 180601290 000 A 205701290 000 A 229501290 000 A 229801290 000 A 230701290 000 A 2308
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 A 763 (012900000A0763)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
763
Surface cadastrale (contenance)
5 680 m²
Surface calculée
5 675 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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