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Parcelle 01236 000 AR 40

Marsonnas (01236), section AR

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AR 1701236 000 AR 2101236 000 AR 2401236 000 AR 2501236 000 AR 2601236 000 AR 2701236 000 AR 2801236 000 AR 2901236 000 AR 3101236 000 AR 3301236 000 AR 3501236 000 AR 3601236 000 AR 3701236 000 AR 3801236 000 AR 3901236 000 AR 4001236 000 AR 4101236 000 AR 4201236 000 AR 4301236 000 AR 4401236 000 AR 4501236 000 AR 4601236 000 AR 4701236 000 AR 4801236 000 AR 4901236 000 AR 5001236 000 AR 5701236 000 AR 5801236 000 AR 7301236 000 AR 7601236 000 AR 7701236 000 AR 7801236 000 AR 8001236 000 AR 8101236 000 AR 8301236 000 AR 18201236 000 AR 18301236 000 AR 18401236 000 AR 18501236 000 AR 18701236 000 AR 18901236 000 AR 19001236 000 AR 20401236 000 AR 20501236 000 AR 20601236 000 AR 20701236 000 AR 20801236 000 AR 209
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (30 % de la parcelle), moyenne (70 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AR 40 (01236000AR0040)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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