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Parcelle 01236 000 AP 146

Marsonnas (01236), section AP

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AP 901236 000 AP 1001236 000 AP 1101236 000 AP 1201236 000 AP 10801236 000 AP 10901236 000 AP 11001236 000 AP 11101236 000 AP 11201236 000 AP 11301236 000 AP 12201236 000 AP 12301236 000 AP 12501236 000 AP 12601236 000 AP 12701236 000 AP 13101236 000 AP 13201236 000 AP 14101236 000 AP 14201236 000 AP 14301236 000 AP 14401236 000 AP 14501236 000 AP 14601236 000 AP 14701236 000 AP 14801236 000 AP 14901236 000 AP 15001236 000 AP 15101236 000 AP 15201236 000 AP 15301236 000 AP 15401236 000 AP 15501236 000 AP 15601236 000 AP 15701236 000 AP 15801236 000 AP 15901236 000 AP 16001236 000 AP 16101236 000 AP 16201236 000 AP 16301236 000 AP 16401236 000 AP 16501236 000 AP 16601236 000 AP 16701236 000 AP 16801236 000 AP 16901236 000 AP 17001236 000 AP 17501236 000 AP 20501236 000 AP 20601236 000 AP 20701236 000 AP 20801236 000 AP 22201236 000 AP 223
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (97 % de la parcelle), moyenne (3 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AP 146 (01236000AP0146)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
146
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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