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Parcelle 01236 000 AN 704

Marsonnas (01236), section AN

Contenance
3 695 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AN 19701236 000 AN 19801236 000 AN 19901236 000 AN 20001236 000 AN 20101236 000 AN 20201236 000 AN 20701236 000 AN 20901236 000 AN 21001236 000 AN 21101236 000 AN 23101236 000 AN 23201236 000 AN 23401236 000 AN 23901236 000 AN 24201236 000 AN 24901236 000 AN 25001236 000 AN 25101236 000 AN 30401236 000 AN 31201236 000 AN 31301236 000 AN 31401236 000 AN 32001236 000 AN 32101236 000 AN 32401236 000 AN 50501236 000 AN 50601236 000 AN 50701236 000 AN 52201236 000 AN 54501236 000 AN 54601236 000 AN 56401236 000 AN 56601236 000 AN 56901236 000 AN 57001236 000 AN 59701236 000 AN 60401236 000 AN 61001236 000 AN 66601236 000 AN 66701236 000 AN 66801236 000 AN 66901236 000 AN 68301236 000 AN 68401236 000 AN 70401236 000 AN 705
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (3 % de la parcelle), moyenne (97 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AN 704 (01236000AN0704)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
704
Surface cadastrale (contenance)
3 695 m²
Surface calculée
3 719 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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