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Parcelle 01236 000 AN 697

Marsonnas (01236), section AN

Contenance
901 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
01236 000 AN 2901236 000 AN 3201236 000 AN 3601236 000 AN 3701236 000 AN 3901236 000 AN 4001236 000 AN 4101236 000 AN 4501236 000 AN 4801236 000 AN 30901236 000 AN 31501236 000 AN 44001236 000 AN 44601236 000 AN 49401236 000 AN 49601236 000 AN 50001236 000 AN 50101236 000 AN 51601236 000 AN 52501236 000 AN 52601236 000 AN 52701236 000 AN 56101236 000 AN 56301236 000 AN 58201236 000 AN 62001236 000 AN 62201236 000 AN 62401236 000 AN 67501236 000 AN 67701236 000 AN 67901236 000 AN 68101236 000 AN 69101236 000 AN 69201236 000 AN 69301236 000 AN 69401236 000 AN 69501236 000 AN 69601236 000 AN 69701236 000 AN 71601236 000 AN 71701236 000 AN 71801236 000 AN 719
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AN 697 (01236000AN0697)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
697
Surface cadastrale (contenance)
901 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
904 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01236 000 AN 696Parcelle suivante : 01236 000 AN 698 – 234 Impasse du Coeur Doux, 01340 Marsonnas