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Parcelle 01236 000 AM 41

Marsonnas (01236), section AM

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
01236 000 AM 101236 000 AM 201236 000 AM 301236 000 AM 501236 000 AM 1101236 000 AM 2801236 000 AM 2901236 000 AM 3001236 000 AM 3301236 000 AM 3401236 000 AM 3501236 000 AM 3701236 000 AM 4001236 000 AM 4101236 000 AM 4201236 000 AM 4301236 000 AM 4701236 000 AM 4801236 000 AM 4901236 000 AM 5001236 000 AM 5101236 000 AM 5201236 000 AM 5301236 000 AM 5401236 000 AM 5501236 000 AM 5701236 000 AM 5801236 000 AM 5901236 000 AM 6001236 000 AM 6101236 000 AM 6601236 000 AM 6701236 000 AM 6801236 000 AM 6901236 000 AM 7601236 000 AM 7701236 000 AM 8501236 000 AM 8601236 000 AM 8701236 000 AM 17201236 000 AM 17401236 000 AM 17501236 000 AM 18801236 000 AM 19701236 000 AM 20801236 000 AM 22101236 000 AM 22601236 000 AM 23901236 000 AM 24001236 000 AM 27101236 000 AM 27201236 000 AM 27301236 000 AM 27401236 000 AM 27501236 000 AM 27601236 000 AM 27701236 000 AM 27801236 000 AM 27901236 000 AM 280
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (94 % de la parcelle), moyenne (6 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AM 41 (01236000AM0041)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AM
Numéro
41
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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