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Parcelle 01236 000 AD 246

Marsonnas (01236), section AD

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
01236 000 AD 501236 000 AD 601236 000 AD 701236 000 AD 18201236 000 AD 18301236 000 AD 18401236 000 AD 18501236 000 AD 18601236 000 AD 18701236 000 AD 18801236 000 AD 21401236 000 AD 21501236 000 AD 21601236 000 AD 21701236 000 AD 21801236 000 AD 21901236 000 AD 22001236 000 AD 22101236 000 AD 22201236 000 AD 22301236 000 AD 22401236 000 AD 22501236 000 AD 22601236 000 AD 22701236 000 AD 22801236 000 AD 22901236 000 AD 23201236 000 AD 23301236 000 AD 23401236 000 AD 23501236 000 AD 23701236 000 AD 23801236 000 AD 23901236 000 AD 24001236 000 AD 24101236 000 AD 24201236 000 AD 24301236 000 AD 24401236 000 AD 24501236 000 AD 24601236 000 AD 24701236 000 AD 24801236 000 AD 25001236 000 AD 25901236 000 AD 26001236 000 AD 26201236 000 AD 26301236 000 AD 26401236 000 AD 26501236 000 AD 266
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AD 246 (01236000AD0246)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
246
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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