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Parcelle 01236 000 AD 117

Marsonnas (01236), section AD

Contenance
9 595 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
01236 000 AD 8701236 000 AD 8901236 000 AD 9001236 000 AD 9101236 000 AD 9201236 000 AD 9401236 000 AD 9501236 000 AD 9601236 000 AD 9701236 000 AD 9801236 000 AD 9901236 000 AD 10001236 000 AD 10101236 000 AD 10201236 000 AD 10301236 000 AD 10401236 000 AD 10501236 000 AD 10601236 000 AD 10701236 000 AD 10901236 000 AD 11001236 000 AD 11101236 000 AD 11201236 000 AD 11301236 000 AD 11401236 000 AD 11501236 000 AD 11601236 000 AD 11701236 000 AD 11801236 000 AD 11901236 000 AD 12001236 000 AD 12101236 000 AD 12201236 000 AD 12301236 000 AD 12401236 000 AD 12501236 000 AD 12601236 000 AD 14001236 000 AD 14101236 000 AD 14201236 000 AD 14301236 000 AD 14401236 000 AD 14501236 000 AD 15601236 000 AD 15701236 000 AD 15901236 000 AD 17001236 000 AD 17101236 000 AD 28101236 000 AD 28401236 000 AD 28501236 000 AD 291
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AD 117 (01236000AD0117)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
117
Surface cadastrale (contenance)
9 595 m²
Surface calculée
9 611 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

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