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Parcelle 01224 000 B 974

Loyettes (01224), section B

Contenance
485 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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01224 000 B 601224 000 B 701224 000 B 801224 000 B 89701224 000 B 94601224 000 B 94801224 000 B 95001224 000 B 95101224 000 B 97401224 000 B 97601224 000 B 97801224 000 B 119101224 000 B 123101224 000 B 123401224 000 B 123701224 000 B 124501224 000 B 124801224 000 B 127701224 000 B 127901224 000 B 130401224 000 B 137801224 000 B 141701224 000 B 142001224 000 B 155701224 000 B 155801224 000 B 155901224 000 B 156001224 000 B 156101224 000 B 156201224 000 B 156301224 000 B 156401224 000 B 156501224 000 B 156601224 000 B 156701224 000 B 156801224 000 B 156901224 000 B 157001224 000 B 157201224 000 B 157301224 000 B 162901224 000 B 163001224 000 B 163101224 000 B 163201224 000 B 163301224 000 B 163401224 000 B 177301224 000 B 177401224 000 B 177501224 000 B 177601224 000 B 177701224 000 B 177801224 000 B 177901224 000 B 178001224 000 B 178101224 000 B 182001224 000 B 1821
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

94 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Uep – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

6 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 B 974 (012240000B0974)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
974
Surface cadastrale (contenance)
485 m²
Surface calculée
475 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 B 968Parcelle suivante : 01224 000 B 976