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Parcelle 01224 000 B 384

Loyettes (01224), section B

Contenance
3 350 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 B 36701224 000 B 36801224 000 B 36901224 000 B 37001224 000 B 37101224 000 B 37201224 000 B 37301224 000 B 37401224 000 B 37501224 000 B 37601224 000 B 37701224 000 B 37801224 000 B 37901224 000 B 38001224 000 B 38101224 000 B 38201224 000 B 38301224 000 B 38401224 000 B 38501224 000 B 38601224 000 B 38701224 000 B 38801224 000 B 38901224 000 B 39001224 000 B 39101224 000 B 39201224 000 B 39301224 000 B 39401224 000 B 39501224 000 B 39601224 000 B 39701224 000 B 39801224 000 B 39901224 000 B 40001224 000 B 40101224 000 B 40201224 000 B 40301224 000 B 69701224 000 B 71001224 000 B 71101224 000 B 71601224 000 B 71701224 000 B 72201224 000 B 72301224 000 B 72401224 000 B 72501224 000 B 75301224 000 B 75401224 000 B 76601224 000 B 79701224 000 B 171301224 000 B 172101224 000 B 172701224 000 B 173601224 000 B 173701224 000 B 174101224 000 B 174301224 000 B 174501224 000 B 174701224 000 B 175301224 000 B 175501224 000 B 175901224 000 B 178201224 000 B 1825
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 B 384 (012240000B0384)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
384
Surface cadastrale (contenance)
3 350 m²
Surface calculée
3 346 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 B 383Parcelle suivante : 01224 000 B 385