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Parcelle 01224 000 B 104

Loyettes (01224), section B

Contenance
555 m²
Zone du PLU
AsZone agricole (A)
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01224 000 B 9201224 000 B 9301224 000 B 9401224 000 B 9501224 000 B 9601224 000 B 9701224 000 B 9801224 000 B 9901224 000 B 10001224 000 B 10101224 000 B 10201224 000 B 10301224 000 B 10401224 000 B 10501224 000 B 10601224 000 B 10701224 000 B 10801224 000 B 10901224 000 B 11001224 000 B 11101224 000 B 11201224 000 B 11301224 000 B 11401224 000 B 16001224 000 B 16101224 000 B 16201224 000 B 16301224 000 B 16401224 000 B 16501224 000 B 16601224 000 B 16701224 000 B 16801224 000 B 16901224 000 B 17001224 000 B 17101224 000 B 17201224 000 B 17301224 000 B 17401224 000 B 17501224 000 B 17601224 000 B 17701224 000 B 17801224 000 B 65801224 000 B 936
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

As – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 B 104 (012240000B0104)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
104
Surface cadastrale (contenance)
555 m²
Surface calculée
558 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 B 103Parcelle suivante : 01224 000 B 105